COC : certificat de conformité

[tity68 0]

Heureux pour toi Rikky, et si c'est celle de ton avatar, alors là, chapeau. Tiens nous informé pour to COC. Bien à toi. Mic

Voila une info qui m'intéresse beaucoup aussi 

Traduction en moins en ce qui me concerne parce que celle que je vise est Belge  ;D

[Rikky 441]

Voila une info qui m'intéresse beaucoup aussi 

Traduction en moins en ce qui me concerne parce que celle que je vise est Belge  ;D

Euh..........  ;D ;D A mon avis, interprète obligatoire !! 

[Invité]

Bonjour à tous,

Je suis le gérant d'un des sites internet proposant nos services pour les certificats de conformité européen.

je ne citerais pas mon site sinon les gens vont croire que je fais de la pub, mais il est cité sur ce topic.

Comme beaucoup, je parcours un peu les forums, pour savoir ce qui se dit sur le COC, il s'en dit des choses sur le certificat de conformité certaines sont vrai et d'autres ....

Donc j'ai décidé de vous apporter un peu de ma lumière

Depuis l'harmonisation communautaire en 1996 (je parle uniquement pour les véhicules construit après 1996 et pour le marché européen)

les constructeurs sont obligés de créer le certificat de conformité, celui-ci est gratuit (délivrer avec) lors de l'achat d'un véhicule neuf.

Lors d'une importation ou exportation le certificat n'est pas toujours au rendez-vous, c'est toujours un peu chiant de l'obtenir surtout dans certain pays.

Pour obtenir un double, un duplicata, (jargon utilisé par les constructeurs) on a l'obligation de sortir les sous de la poche.  >

Les prix varient d'un constructeurs à l’autre et d'un pays à l’autre.

il n'y a pas d'obligation légale au niveau français et européen de délivrer un COC en langue française en préfecture ou de le traduire

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19222.xhtml

directive européenne 70/156/CEE http://europa.eu/legislation_summaries/other/l21037_fr.htm

Il est vrai que dans certaine préfecture Française, il faut leur tirer un peu les oreilles, parce qu'ils sont complétement à la ramasse.

j'ai déjà eu plusieurs fois le cas ou les COC ont été refusés parce qu'ils étaient en langue allemande.

Par contre ayant une clientèle européenne dans les autres pays européen ou j'ai déjà livré aucun souci particulier.

De toute façon bien souvent les duplicata de COC sont délivrés dans la langue du constructeur et il rare que les constructeurs le délivre dans une autres langues, certains le proposent mais ils sont très rare.

Voila voila j'espère vous avoir aidé un peu

Il existe des d'équivalences au certificat de conformité européen appeler de différente manière selon les pays, les équivalences sont uniquement valable au niveau national, seul le certificat de conformité européen est valable au niveau européen c'est à dire dans tout les pays membre de l’Europe.

J'ai oublié de vous dire les duplicata de COC sont payant parce qu'ils sont créés avec du papier filigrané (infalsifiable) un peu comme les billet de banque.

[henri66 1 423]

bonjour et bienvnu chez Ferrarista.

Ta société vends-elle des COC pour Ferrari?

Chez Ferrari, le papier n'est pas filigranné, juste du papier a entete normal..... :

[Rikky 441]

bonjour et bienvnu chez Ferrarista.

Ta société vends-elle des COC pour Ferrari?

Chez Ferrari, le papier n'est pas filigranné, juste du papier a entete normal..... :

Oui, c'est vraiment la question centrale pour nous, et si oui, à quel prix ?

[alex 25]

Attention ce qui est vrai pour tous les constructeurs ne l'est pas pour Ferrari.

Les COC chez Ferrari ne sont délivrés que par Ferrari West europe...

[Franck 6 224]

Je pense que la question centrale n'est pas de savoir s'il vend des certificats, mais de savoir s'il en a déjà vendus pour Ferrari qui aient été acceptés en préfecture française. A ma connaissance, impossible d'avoir un certificat sans passer par une concession qui inspecte la Ferrari comme détaillé plus haut. Je ne vois pas dans ces conditions comment Ferrari mettrait sa signature sur un document d'une société tierce sans voir l'auto.

Cela fonctionne sans problème pour les autres marques qui s'en moquent (simple courrier comme chez Porsche par exemple) mais, avant de parler de prix, car vendre un papier européen qui sera refusé en France, c'est facile, y a-t-il un retour d'expérience de plusieurs certificats pour Ferrari vendus et acceptés en préfecture française ? Plus haut les textes sont rappelés, pourtant mon certificat signé par Ferrari Allemagne a été refusé en préfecture (j'en ai même discuté avec la responsable du service pour comprendre pourquoi). Me le vendre au prix fort, il n'y avait pas eu de problème ! ;D

[henri66 1 423]

bien resumé Franck

[philM 3 531]

a priori celui de Dragon a été fait en Italie et accepté en Français, mais fait en Français si j'ai bien compris, en revanche il ne nous a pas précisé si c'est lui qui avait fourni le document en question et comment se le procurer

[dragon1964 7 110]

a priori celui de Dragon a été fait en Italie et accepté en Français, mais fait en Français si j'ai bien compris, en revanche il ne nous a pas précisé si c'est lui qui avait fourni le document en question et comment se le procurer

Si si, j'ai tout précisé.... COC en français fait à Maranello sur demande de la concession italienne !!

J'avais précisé que je ne le voulais qu'en français. Il a été fait en 3 jours ....

[Invité]

Bonjour à tous,

Mon entreprise propose un service, elle n'est pas habilité, n'y mes concurrents à créer le certificat de conformité européen seul les constructeurs le peuvent.

Pour Ferrari nous ne le proposons pas parce que c'est une marque de prestige et en temps que telle, elle se doit de garder une certaine image, donc elle bloque un peu tout, c'est normal et compréhensible, ses clients sont leurs clients, ils se doivent de rester dans l'univers Ferrari

Le garage Ferrari x en France est généralement une entreprise française habilité par Ferrari à vendre des Ferrari et des services liés aux Ferrari

Donc pour votre COC lorsque vous passez par leur service, il vous le facture et prenne au passage leur commission, le COC est demandé surement à maranello

Si vous désirez avoir le COC au meilleur tarif passer par maranello directement si vous le pouvez.

Généralement les COC sont filigrané, et si c'est pas le cas ex: Maserati papier entête, vous retrouvez le tampon de la marque et la signature du responsable homologation. (donc infalsifiable)

Les préfectures sont obligés d'accepter le COC dans toute les langues, c'est inscrit dans les textes de loi Français et Européen. Si elle ne les respecte pas vous pouvez porter plainte contre la préfecture.

Les préfectures n'ont pas besoin de déchiffrer le COC tous ce dont elles ont besoin c'est du:

- N° de réception intracommunautaire (ligne K carte grise) présenté sous la forme: ex*xx/xx*xxxx*xx

les deux derniers chiffres sont les plus important

Bien souvent le N° de réception intra n'est pas disponible sur la carte grise ou bien si mais il manque les deux derniers chiffres et c'est pour cela qu’il demande le certificat de conformité européen.

- Type

- Variant

- Version

le reste des infos sont standard propre au véhicule (poids essieu, pollution, phare etc..)

j'avais lu le message de Franck concernant le COC en provenance d’Allemagne, es-tu sur que s'était bien un COC et pas un certificat de conformité Allemand uniquement valable au niveau national ici en Allemagne.

Les COC sont apparu après l'année 1996 date de l'harmonisation, dans ton cas le véhicule était de 1995

voila voila 

[dragon1964 7 110]

Merci FKP68 pour ces précisions qui ne manquent pas d'intérêt surtout en ce qui concerne la langue du COC et leur acceptation par les autorités compétentes qui semblent, par méconnaissance de la loi, les refuser dans certains cas quand il ne sont pas en français.

Comme tu le dis, on peut si c'est le cas porter plainte auprès du tribunal administratif.

Mais, le remède n'est il pas pire que le mal tant au niveau des délais car entre temps, impossiblité d'immatriculer le véhicule et donc de s'en servir, qu'au niveau financier puisque la procédure risque d'être au final plus couteuse que de refaire un COC en français !!!

[Invité]

Oui c'est vrai que c'est un peu extrême de porter plainte , généralement pousser un coup de gueule et demander à voir le responsable du service et la comme par hasard ça passe.

[dragon1964 7 110]

Oui c'est vrai que c'est un peu extrême de porter plainte , généralement pousser un coup de gueule et demander à voir le responsable du service et la comme par hasard ça passe.

Je suis bien d'accord...

[Rikky 441]

Si si, j'ai tout précisé.... COC en français fait à Maranello sur demande de la concession italienne !!

J'avais précisé que je ne le voulais qu'en français. Il a été fait en 3 jours ....

Hello !! Je suis dans le même cas, Dragon, ça devrait donc bien se passer !!

[Laurent86 14]

Bonsoir,

Très intéressant ce message FKP68  .

Et pour les voitures d'avant 1996, la préfecture réclame bien aussi un COC pour l'immatriculation d'une voiture importée  ??? ?

[Invité]

Bonjour,

Oui, effectivement pour les véhicules avant 1996 il réclame bien le COC étant donné que le COC n'existe pas, il faut une équivalence appeler différemment selon les pays, par exemple pour la France c'est une attestation de conformité, pour la Belgique c'est le certificat de conformité belge et cette équivalence est uniquement valable au niveau national contrairement au certificat de conformité européen (le COC)

c'est surement pour ça que la préfecture a refusé le certificat allemand de Franck

j'espère vous avoir un peu éclairé, bonne continuation à tous 

[henri66 1 423]

Merci des infos. Tres sympa!!!

[Rikky 441]

Bon, je pars sur la solution "COC en français remis par la concession officielle Ferrari en Italie"...

... qui compte me le remettre, en dépit de la présence du Tubi !!  :-X

[gregmour 125]

Finalement il vaut mieux acheter RENAULT..... ;D ;D ;D

j'ai acheté 2 voitures chez Renault Luxembourg et c'est le vendeur qui m'a fourni le certificat de conformité .....-) peut-être devriez-vous  demander ce certificat au garage dans lequel vous achetez la voiture si c'est un garage du réseau.

[vincent360 0]

Bonjour a tous,

Comme vous le savez j ai acheté ma 355 en Italie et je suis actuellement dans les papiers administratifs.

Modena motors Cannes me contact ce matin pour me dire que ma voiture n'a plus de catalyseur,ni le pot d origine et que le COC ne pourra etre validé!!! Quelqu un aurai une solution svp? Ou alors un pot d origine pas trop chere??

J ai vu que pour les papier européen il y avait la directive 1999/37/CE

Je suis en train de me renseigner je vous tiens au courant. Merci d avance

[geo27 2 024]

Bonjour a tous,

Comme vous le savez j ai acheté ma 355 en Italie et je suis actuellement dans les papiers administratifs.

Modena motors Cannes me contact ce matin pour me dire que ma voiture n'a plus de catalyseur,ni le pot d origine et que le COC ne pourra etre validé!!! Quelqu un aurai une solution svp? Ou alors un pot d origine pas trop chere??

J ai vu que pour les papier européen il y avait la directive 1999/37/CE

Je suis en train de me renseigner je vous tiens au courant. Merci d avance

Ca c'est le piège classique de la mauvaise foi pour ne pas donner le papier. Même s'ils savent qu'il suffi de mettre un pot pour la conformité et qu'ensuite il sera surement redémonté, c'est un frein comme un autre pour éviter les imports et des parts de marché qui partent pour eux. C'est malheureusement de bonne guerre...

A moins que quelqu'un te prête une ligne complête, ou en acheter une, je ne vois pas d'autres solutions...

[screensmoke 917]

Ca c'est le piège classique de la mauvaise foi pour ne pas donner le papier. Même s'ils savent qu'il suffi de mettre un pot pour la conformité et qu'ensuite il sera surement redémonté, c'est un frein comme un autre pour éviter les imports et des parts de marché qui partent pour eux. C'est malheureusement de bonne guerre...

A moins que quelqu'un te prête une ligne complête, ou en acheter une, je ne vois pas d'autres solutions...

Ouaip  Moi j'ai prêté mes jantes à un proprio de 348 chez Pozzi juste le temps de faire les photos pour avoir le COC et zou... (l'autre avait des jantes de 355).... discussion avec le mécano, une bonne bouffe offerte et c'était réglé ... mais pour le pot, c'est plus compliqué je pense

Pourquoi ne pas avoir demandé le COC italien en Italie ?

[philM 3 531]

je pense qu'en cas d'achat en Italie il faut impérativement faire faire le COC sur place et en Français, ils sont beaucoup plus arrangeants sur ces histoire d'échappement notamment. Pour ce qui te concerne j'ai l'impression que tu as guère le choix, il te faut trouver un pot d'origine, peut-être négocier un prêt avec le garage qui entretiendra ta voiture ensuite ...

[Vinz 8]

Vincent360, je me suis renseigné,et j'etais en contact avec un des gérant de ce site :

http://www.eurococ.eu/fr/

Apparament ils arrivent a avoir des COC Ferrari via une concession Ferrari (en europe).

Ils te demadent d'envoyer des photos et normalement, meme si tubi ou autre, t'as le COC.