Nos belles vont-elles finir par devoir rester au garage ?

[Sea - clone 292]

    Nous sommes TOUS concernés par ce qui se prépare en douce :

 

 

    Pendant que tous les regards sont braqués sur l'élection présidentielle, l'État s'apprête à faire passer 2 projets scandaleux qui marquent une nouvelle étape dans la répression à outrance des automobilistes ! Ces projets NOUS concernent directement !

Visionnez LA VIDÉO ci-dessous pour découvrir ce qui se trame : ▶️  http://bit.ly/2qacWso

Pas de pétition inutile, IL FAUT FAIRE VITE ! Une seule façon d'agir :...

✉️ Écrivez à vos élus parlementaires, afin qu'ils refusent ces manipulations aberrantes. Plus nous serons nombreux à écrire, plus nous aurons de poids.

Courrier repris ci-après :  http://bit.ly/2qhLuW4

 

"  Objet : Les mesures de la Sécurité routière visent-elles vraiment à sauver des vies ?
 
Madame la Députée, Monsieur le Député,
En février dernier, la Sécurité routière a demandé la mise en œuvre d’une expérimentation visant – officiellement – à estimer l’efficacité d’une externalisation de la gestion des voitures équipées de radars mobiles embarqués, en confiant ces véhicules à des sociétés privées. Or, avant même la fin de cette expérimentation, des appels d’offre ont été lancés pour recruter les chauffeurs des voitures radars.
Parallèlement à cette mesure, une autre pourrait bientôt voir le jour : le Gouvernement serait sur le point d’autoriser les forces de l’ordre à faire usage de brouilleurs pour empêcher les automobilistes d’émettre et de recevoir des informations de sécurité routière sur leurs outils d’aide à la conduite communiquant.
De toute évidence, la Sécurité routière ne manque pas d’imagination pour soumettre les usagers de la route à toujours plus de contrôles de vitesse. Mais quel est l’objectif réel de ces mesures ? Pourquoi, d’une part, vouloir précipiter la privatisation des radars embarqués, alors que l’expérimentation en cours ne doit prendre fin qu’en septembre 2017 ? Pourquoi, d’autre part, empêcher le recours à un outil dont l’utilité pour la sécurité des usagers est avérée ? Ces manœuvres sont d’autant plus douteuses qu’elles prennent forme pendant l’entre-deux tours de l’élection présidentielle, alors que toutes les attentions et tous les projecteurs sont braqués sur les candidats finalistes.
« 40 millions d’automobilistes » est la seule association à s’opposer à ces projets, et en tant qu’automobiliste raisonnable et responsable, je soutiens son action. J’en appelle aujourd’hui à vous pour vous demander de défendre, vous aussi, vos concitoyens et les usagers de la route face à ce qui s’apparente à deux des plus grands scandales routiers que l’on ait dû affronter.
Vous êtes élu parlementaire et donc, à ce titre, représentant des Français et garant de leurs libertés. Or, les mesures ici décrites sont de nature à gravement porter atteinte à leur mobilité. Car sans certitude aucune de l’efficacité de ces dispositions pour réduire l’accidentalité routière, elles promettent en revanche une forte croissance du nombre de contraventions émises pour excès de vitesse et donc une augmentation sans précédent de l’argent récolté au titre des amendes routières.
Je vous demande donc d’intervenir officiellement au sein de l’Assemblée nationale pour demander la mise en œuvre d’une commission d’enquête parlementaire dont le but serait d’évaluer la transparence des dernières mesures dites « de sécurité routière » prises par le Gouvernement et d’estimer si l’on peut raisonnablement en attendre des bénéfices réels en termes d’amélioration des conditions de sécurité sur nos routes.
Je vous remercie de l’attention que vous accorderez à ma requête et vous prie de recevoir, Madame la Députée, Monsieur le Député, mes respectueuses salutations. "

 

➡️ Partagez la publication : tous doivent savoir. L'actualité étant monopolisée par les élections présidentielles, vous êtes le relai le plus efficace pour faire éclater la vérité au grand jour. 

  40 millions d'automobilistes compte sur votre détermination à faire barrage à ces projets aberrants.   http://yt2fb.com/manipulation-de-lentre-deux-tours-la-vido-r/ 

A PARTAGER LARGEMENT

Merci à tous

Alain

 

 

[christopheL 461]

de quoi parlent-il à propos des brouilleurs ?

Waze ou Coyote passent par le réseau data donc les forces de l'ordre ne peuvent pas brouiller ce signal car cela reviendrait à brouiller le réseau data des opérateurs. Brouiller le réseau remettrait en cause la liberté de communication des personnes.

Je pense que cet article, c'est n'importe quoi.

A l'heure où nous parlons de voitures autonomes, il est impossible de brouiller les réseaux data car les voitures autonomes utilisent aussi ces réseaux (d'où l'arrivée de la 5G). Brouiller le réseau data mettrait en péril les personnes qui seraient dans des voitures autonomes.

 

[Sea - clone 292]

Indépendamment des aspects techniques, le texte en attente de signature après feu vert de Bruxelles prévoit l'interdiction de signalement et d'usage des coyotes ou autre waze sous peine de 1500 € d'amende ...

[christopheL 461]

il y a 17 minutes, Sea - clone a dit :

Indépendamment des aspects techniques, le texte en attente de signature après feu vert de Bruxelles prévoit l'interdiction de signalement et d'usage des coyotes ou autre waze sous peine de 1500 € d'amende ...

 

Je n'y crois pas. De toute façon, rien ne t'empêchera d'avoir Coyote ou Waze sur ton téléphone et ils ne peuvent pas t'arreter pour demander à voir ce que contient ton téléphone.

[Sea - clone 292]

Libre à toi de ne pas y croire mais c'est pourtant une triste REALITE ( source interne ministère de l'intérieur ... ) qui se trame et que le gouvernement veut mettre en place avant de se faire virer ...  (historiquement il y a déjà eu 2 tentatives de ce type avec Guégan sous Sarko et un texte récemment déposé à l'assemblée nationale par le député LR JP Grand)

La consultation a officiellement été adressée à Bruxelles pour s'assurer que le décret d'application ne sera pas retoqué  !!!

Il suffira par ailleurs d'interdire aux opérateurs comme coyote ... la transmission des signaux d'alerte pour rendre les applis inopérantes ... et c'est mort

Modifié le 27 avril 2017 par Sea - clone

[Johann 563]

S'ils veulent qu'on foute le feu partout, ils ont qu'à continuer comme ça !

[LINO27 639]

Signé ce matin déjà! ras le bol!

[Track55 117]

il y a 15 minutes, LINO27 a dit :

Signé ce matin déjà! ras le bol!

+1

[Track55 117]

http://www.lefilauto.fr/actualites-de-l-automobile/3381-marine-le-pen-et-lautomobile

 

 

http://www.lefilauto.fr/actualites-de-l-automobile/3376-emmanuel-macron-et-lautomobile

 

 

Voilà les positions des finalistes de l'élection présidentielle.

[christopheL 461]

lisez le decret. Il ne concerne pas toutes les opérations de police et les interdictions ne sont que temporaires en fonction de l'opération en cours.  

[Todeschini 875]

Le circuit m'appelle...

La route, ça devient n'importe quoi en France!

C'est un piège à cons sous couvert de La sacrée sainte "sécurité routière ".

 

Bientôt, on va nous expliquer qu'il faut rouler feux de croisement allumés+warning et sans dépasser le 70 km/h partout, avec un casque( norme 8860) + le Hans, car sinon, c'est vraiment trop dangereux la route ...

 

Mais quelle mascarade!

[LINO27 639]

il y a 4 minutes, Todeschini a dit :

Le circuit m'appelle...

La route, ça devient n'importe quoi en France!

C'est un piège à cons sous couvert de La sacrée sainte "sécurité routière ".

 

Bientôt, on va nous expliquer qu'il faut rouler feux de croisement allumés+warning et sans dépasser le 70 km/h partout, avec un casque( norme 8860) + le Hans, car sinon, c'est vraiment trop dangereux la route ...

 

Mais quelle mascarade!

Pas mieux!

[Sea - clone 292]

il y a 30 minutes, christopheL a dit :

lisez le decret. Il ne concerne pas toutes les opérations de police et les interdictions ne sont que temporaires en fonction de l'opération en cours.  

et tu y crois toi au "temporaire sélectif " ...  Mdr !!!

c'est comme la privatisation des voitures radar pour test ...

Stop au pipo orchestré par les blaireaux de la sécurité rentière

[Todeschini 875]

C'est un peu comme la CSG et le RDS créés en 1997, ça devait être provisoire..., et au depart, je crois me souvenir que le taux était de 1,5%.

Aujourd'hui, ben, on l'a toujours, mais le taux est à 15,5%...

Et il semble que l'on veuille le faire passer à 17,2%.

 

Gros délire.

 

Un jour à 50%???

Les taxes foncières à 10%/an de la valeur du bien???

Les cartes grises avec des chevaux à 100€ pour les voitures"déraisonnables"???

Les malus écologiques à 20000€??? ( aujourd'hui, on est à 8000 max, c'est rien!).

 

Soyons sérieux, dans le temps, c'est pas tenable tout ça, comme la sécurité routière...autant verbaliser d'office et d'avance tout ce qui roule!

[speedy 2 442]

il y a 12 minutes, Todeschini a dit :

C'est un peu comme la CSG et le RDS créés en 1997, ça devait être provisoire..., et au depart, je crois me souvenir que le taux était de 1,5%.

Aujourd'hui, ben, on l'a toujours, mais le taux est à 15,5%...

Et il semble que l'on veuille le faire passer à 17,2%.

 

Gros délire.

 

Un jour à 50%???

Les taxes foncières à 10%/an de la valeur du bien???

Les cartes grises avec des chevaux à 100€ pour les voitures"déraisonnables"???

Les malus écologiques à 20000€??? ( aujourd'hui, on est à 8000 max, c'est rien!).

 

Soyons sérieux, dans le temps, c'est pas tenable tout ça, comme la sécurité routière...autant verbaliser d'office et d'avance tout ce qui roule!

 Tu mélanges un peu...

 

La CSG a été créée par la Loi de Finances du 28 décembre 1990, pour entrée en application en 1991.

Le taux actuel est de 7,50% sur les revenus des salaires et 8,20% sur ceux du patrimoine; elle n'avait pas vocation à disparaître. 

 

La CRDS a été créée par l’ordonnance n° 96-50 du 24 janvier 1996; la CADES ayant été crée le 1er février.

Le taux est de 0,5% sur une assiette de 98,25% des salaires et revenus. C'est elle qui avait vocation à disparaître.

 

Le principe de base en matière de fiscalité est qu’  "il faut tondre, mais pas plumer": si on tond, ça repousse, donc on peut tondre à nouveau; si on plume, ça ne repousse plus.  

 

[Todeschini 875]

Peut être bien, toujours est-il que si on additionne tous les prélèvements sociaux ( quelque soit leurs noms exact ), CSG/CRDS/CONT ADD..., et bien on est à 15,5% ( et on parle de 17,2% dans peu de temps), sur les revenus nets du patrimoine ( loyers encaissés par exemple).

 

Beaucoup de choses ne repousseront pas.

[speedy 2 442]

il y a 9 minutes, Todeschini a dit :

Peut être bien, toujours est-il que si on additionne tous les prélèvements sociaux ( quelque soit leurs noms exact ), CSG/CRDS/CONT ADD..., et bien on est à 15,5% ( et on parle de 17,2% dans peu de temps), sur les revenus nets du patrimoine ( loyers encaissés par exemple).

 

Beaucoup de choses ne repousseront pas.

 

C'est clair...en fait, la CSG illustre à merveille l'extraordinaire imagination de nos élus en matière de taxation: elle est tellement innovante en matière d'assiette qu'il a fallu une jurisprudence européenne pour que la France sache si elle avait inventé un impôt ou un prélèvement! C'est quand même extraordinaire (Je cite Wikipédia pour ceux que ça amuserait):

 

La CSG recouvre en réalité un ensemble de contributions différentes, assises sur les catégories de revenus suivantes : les revenus d'activité et de remplacement (pour l'essentiel), mais aussi les revenus du patrimoine et les produits de placement.

Sa nature a été débattue car elle suit un régime légal dual.

- La contribution sur les revenus d'activité et de remplacement est soumise aux règles d’assiette et de recouvrement des cotisations de sécurité sociale ;

- La contribution sur les autres catégories de revenus relève des dispositions du code général des impôts.

 

La CSG est distincte des cotisations sociales au sens du droit français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales.

Selon le Conseil constitutionnel, elle relève donc des impositions de toutes natures régies par l'article 34 de la Constitution.

La Cour de cassation a suivi cette interprétation jusqu'en 2000, avant de revoir sa position à partir de 2001 en faveur d'une nature duale de la CSG et de la préciser ensuite, notamment en 2012.

 

Cependant, la Cour de justice de l'Union européenne, statuant sur le régime de la contribution assise sur les revenus d'activité, considérait qu'étant affectée exclusivement au financement du système de sécurité sociale et s’étant pour partie au moins substituée à des cotisations assises sur les revenus d’activité, elle revêtait le caractère de cotisations sociales au regard de la législation communautaire.

Dans un arrêt d'avril 2008, la CJUE a réaffirmé le caractère de cotisations sociales de ce prélèvement, tout en reconnaissant que pour la détermination de sa base d'application aux revenus du travail d'un de ses résidents les dispositions législatives communautaires régissant la fiscalité pouvaient s'appliquer.

 

Dans un arrêt du 26 février 2015 par lequel elle s'est prononcée sur la question dont le Conseil d'État l'avait saisie à titre préjudiciel, la CJUE a de nouveau jugé dans le même sens, en réaffirmant le caractère de contribution sociale de la CSG et de la RDS et en ne reconnaissant pas à la France le droit de faire payer à des personnes qui y sont domiciliées fiscalement, mais qui travaillent dans un autre pays de l'Union européenne — et sont donc soumis à la sécurité sociale de ce pays —, des prélèvements sociaux sur leurs revenus patrimoniaux étrangers.

Ce jugement de la CJUE a été suivi par le Conseil d'État, le 27 juillet 2015.

Un droit au remboursement peut être demandé par les non-résidents ayant payé trop d'impôts, sur leurs revenus fonciers ou leurs plus-values immobilières, et ceci de façon rétroactive à partir de 2012.

[Sea - clone 292]

les amis ,

je ne voudrai pas jouer les rabats joies ... mais il me semble que l'on dérive ...

Avez- vous écrit à votre député (e) ???  

ça urge vraiment ...

[Trois cinquante cinq 3 255]

Il y a 2 heures, speedy a dit :

Le principe de base en matière de fiscalité est qu’  "il faut tondre, mais pas plumer": si on tond, ça repousse, donc on peut tondre à nouveau; si on plume, ça ne repousse plus.  

 

Exellent !

[dragon1964 7 110]

Il y a 3 heures, speedy a dit :

 

.

Ce jugement de la CJUE a été suivi par le Conseil d'État, le 27 juillet 2015.

Un droit au remboursement peut être demandé par les non-résidents ayant payé trop d'impôts, sur leurs revenus fonciers ou leurs plus-values immobilières, et ceci de façon rétroactive à partir de 2012.

 

Et là ça se complique vraiment!!

Entre les prescriptions qui font que des contribuables ne pourront pas être remboursés de leurs contributions induements perçues parce qu’il aurait fallu qu'ils en demandent le remboursement avant que le jugement soit prononcé (seuls ceux qui ont les bons avocats pourront éventuellement remboursé à moins qu'ils aient choisis une meilleure voie grace aussi à leurs conseils), et l'état qui ne respecte pas le jugement qui demandait la production de l’affiliation dans le pays de résidence mais qui demande en plus pour se soustraire au remboursement, la preuve des cotisation !!

Sans compter le coup de passe passe en 2016 en l’affectant hors des régimes de sécurité sociale au sens du droit de l’Union, c’est-à-dire aux organismes servant des prestations non contributives non conditionnées à l’affiliation à un régime français (le fonds de solidarité vieillesse) pour contourner l'arrêt De Ruyter...

 

LA MEN TABLE !!!
 

[Sylvain 1 407]

Il y a 10 heures, christopheL a dit :

de quoi parlent-il à propos des brouilleurs ?

Waze ou Coyote passent par le réseau data donc les forces de l'ordre ne peuvent pas brouiller ce signal car cela reviendrait à brouiller le réseau data des opérateurs. Brouiller le réseau remettrait en cause la liberté de communication des personnes.

Je pense que cet article, c'est n'importe quoi.

A l'heure où nous parlons de voitures autonomes, il est impossible de brouiller les réseaux data car les voitures autonomes utilisent aussi ces réseaux (d'où l'arrivée de la 5G). Brouiller le réseau data mettrait en péril les personnes qui seraient dans des voitures autonomes.

 

 

Je pense que la gendarmerie posséde un appareil pour brouiller les alertes (Coyotte ou Waze) nous sommes quelques personnes à pouvoir témoigner car lors de mon arrestation environ 1h30 au Mans nous étions 2 personnes à laisser des alertes sur nos appareils qui ne sont jamais apparues. Un alignement de 2 motards, la fourrière, 6 gendarmes avec 1 voiture banalisée et 1 voiture normale, 6 voitures arrêtées (en attente PV) sur le bord de la route nationale un samedi de juillet cela ne passe pas inaperçu ... ZERO ALERTE ... je n'arrêtais pas d'appuyer sur mon Coyotte à aucun moment il y a eu l'alerte, Remy faisait pareil avec Waze ... pareil, donc il y a bien quelques choses ....

[Sea - clone 292]

C'est pour cela qu'il faut réagir avant "trop tard" ... les motards ont bien réussi à bloquer des mesures stupides et il y a 6 ans Sarko/Guégan ont du abandonner leurs velléités de supprimer les panneaux d'avertissement des contrôles de vitesse et d'interdire les avertisseurs

[LINO27 639]

ca va bientôt être de notre faute s'il sont incapables de lutter contre le et les terroristes!!!!!!

[Track55 117]

il y a 9 minutes, LINO27 a dit :

ca va bientôt être de notre faute s'il sont incapables de lutter contre le et les terroristes!!!!!!

a moins que l'on soit considérés comme tels , vu l'autophobie ambiante 

[speedy 2 442]

Il y a 10 heures, Sylvain a dit :

 

Je pense que la gendarmerie posséde un appareil pour brouiller les alertes (Coyotte ou Waze) nous sommes quelques personnes à pouvoir témoigner car lors de mon arrestation environ 1h30 au Mans nous étions 2 personnes à laisser des alertes sur nos appareils qui ne sont jamais apparues. Un alignement de 2 motards, la fourrière, 6 gendarmes avec 1 voiture banalisée et 1 voiture normale, 6 voitures arrêtées (en attente PV) sur le bord de la route nationale un samedi de juillet cela ne passe pas inaperçu ... ZERO ALERTE ... je n'arrêtais pas d'appuyer sur mon Coyotte à aucun moment il y a eu l'alerte, Remy faisait pareil avec Waze ... pareil, donc il y a bien quelques choses ....

Je n'ai aucune compétence en matière électronique, mais l'Histoire des appareils émettant des ondes comme les Radars, etc...montre qu'à partir du moment où l'on arrive à identifier la fréquence sur laquelle un appareil émet, on peut brouiller...après, on peut trouver un moyen de brouiller les brouilleurs, etc...mais à la base, si on identifie fréquence et bande passante, on peut brouiller.

Les gendarmes sont des militaires, et les militaires savent faire...