Risque de confiscation du vehicule au premier delit d exès de vitesse : les parades juridiques !

[grhum 2 405]

il y a 27 minutes, fiveninenine a dit :

j'aurai pas aimé vous connaitre en 39-45 

déjà je suis curieux de voir ou tu as vu des Stickers ?!?! 

et de 2 arrêtez un peu de vous la jouer moralisateur à 2 balles , franchement 150 et même 200 sur autoroute avec ce genre de voiture c'est rien , ça doit être sacrément ennuyant de rouler avec vous .... 

 

je vais juste te répondre sur les stickers ..

 

l'article a été mis a jour  entre nos 2 inters

sur la 1er version, les autos étaient stickées "canonball"   that's all

 

je vais te préciser mon point de vue : 

rouler seul a ces vitesses ou en groupe de 12 , les comportements et les prises de risques ne sont pas les mêmes ....

il y en a forcement 1 qui roulera au dessus de ses pompes pour ne pas perdre la face devant les autres ..

et c'est là le problème ..

 

 

pour le reste ...  on va rester entre gentlemens  hein ? 

Modifié le 19 avril 2019 par grhum

[Compte-Supprimé 32]

Il y a 3 heures, dragon1964 a dit :

Je reste méfiant ... surtout quand on voit les vitesses  annoncées  "de 150 à 212 km/h" !!?? 

150 km/h, il n'y a pas de quoi foueter un chat et ça n'a rien de la course sauvage dont parle le titre ...

 

Effectivement, pas de quoi hurler avec 150 km/h, si le trafic le permet.

 

Peut-être que les types ont zigzagué comme des dingues entre les autres voitures à grand coups d'appels de phares ...

Je dis ça parce qu'une fois j'ai été pris dans une sorte de déferlante de ce genre, à base de Porsche essentiellement, mais il y avait une Ferrari.

Les types doublaient à droite, y compris par la BAU et s'inséraient de force entre les voitures dans un trafic dense, et faisaient de grands gestes avec un doigt bien précis quand les gens protestaient.

Je ne serais pas surpris que dans le lot certains aient photographié ou filmé et aient appelé la gendarmerie.

 

Ne pas oublier aussi que de plus en plus de voitures ont des dashcams, y compris d'origine. 

Modifié le 19 avril 2019 par spider9166

[quattro 38]

Le 14/04/2019 à 14:17, Zaz a dit :

je ne connais pas la réponse à ta question, par contre je me suis arrêté à ta première affirmation. Achetée 20, revendue 100, tu es imposable sur la plus value et tu n'as pas dû faire de déclaration ?

Personne ne s'en préoccupait réellement jusqu'à ce que les grosses ventes aux enchères médiatiques n'attirent le fisc. Alors méfiance. Plutôt qu'une longue explication, lis cet article résumant le cas :

https://www.autocollec.com/fiscalite-voitures-de-collection/

Intéressant, merci Xavier

[ladivademaranello26 806]

Il y a 12 heures, fiveninenine a dit :

j'aurai pas aimé vous connaitre en 39-45 

déjà je suis curieux de voir ou tu as vu des Stickers ?!?! 

et de 2 arrêtez un peu de vous la jouer moralisateur à 2 balles , franchement 150 et même 200 sur autoroute avec ce genre de voiture c'est rien , ça doit être sacrémentw ennuyant de rouler avec vous .... 

39-45:c est exactement à cela que je faisais allusion( feu ma grand mère en sait qq chose) attention comme évoqué aux articles de presse et au battage médiatique de la hiérarchie gendarmesquequi a l art de "gonfler" les affaires..je sais de quoi je parle...

Encore ce matin sur les tv hausse des morts malgré arsenal répressif. ...

Bien sur une Fefe a 150Kmh est 10fois moins dangereuse que ces P..de semi remorque sur l A9 et les chauffeurs pendus aux tph qd c est pas la tv , qui mettent leur pied à la fenêtre qui se grattent le nez les couiles qui pissent dans des bouteilles plastiques jetées par la fenêtre etc..

Et on pourrait disserter pendant des hrs..

 

[wireliner 30]

Dans l'article il y a un lien avec le twitt de la Gendarmerie.

"Seulement" 5 excès de vitesses relevés, nous sommes quand même loin des 12 chauffards annoncé! 

 

 

[wireliner 30]

Le 14/04/2019 à 15:17, Zaz a dit :

je ne connais pas la réponse à ta question, par contre je me suis arrêté à ta première affirmation. Achetée 20, revendue 100, tu es imposable sur la plus value et tu n'as pas dû faire de déclaration ?

Personne ne s'en préoccupait réellement jusqu'à ce que les grosses ventes aux enchères médiatiques n'attirent le fisc. Alors méfiance. Plutôt qu'une longue explication, lis cet article résumant le cas :

https://www.autocollec.com/fiscalite-voitures-de-collection/

J'ai parcourus cet article, et de ce fait je me pose la question car ce n'est pas très explicite:

Il y est fait mention uniquement de véhicule de collection, donc avec une CG normale je ne pense pas que tu sois soumis à cette fiscalité sur la plus-value? 

[epb0 203]

il y a 18 minutes, wireliner a dit :

......

Il y est fait mention uniquement de véhicule de collection, donc avec une CG normale je ne pense pas que tu sois soumis à cette fiscalité sur la plus-value? 

C'est pourtant très clair:

 

ou

répondre auc critères définis dans le BUDD1300884C , à savoir :

– être relativement rares ;
– ne pas être normalement utilisés conformément à leur destination initiale (sans exclure pour autant que leurs qualités fonctionnelles puissent rester intactes) ;
– faire l’objet de transactions spéciales en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables ;
– avoir une valeur relativement élevée

[cyril1989 32]

hello tout le monde,

 

Je me paye ma premiere féfé dans 17 jours (j'ai hatte), comment ne pas me la faire saisir si mon pieds droit ce tarnsforme en enclume.

les fonds viennent de mes comptes, mais je peux faire mettre lka facture ua nom de ma femme et la CG également nous sommes pacsé sous la séparation des biens.

Pour le paiement je peux dire que c'est un cadeau...

 

 

[CHRIS6913 275]

il y a une heure, cyril1989 a dit :

hello tout le monde,

 

Je me paye ma premiere féfé dans 17 jours (j'ai hatte), comment ne pas me la faire saisir si mon pieds droit ce tarnsforme en enclume.

les fonds viennent de mes comptes, mais je peux faire mettre lka facture ua nom de ma femme et la CG également nous sommes pacsé sous la séparation des biens.

Pour le paiement je peux dire que c'est un cadeau...

 

 

 

Sujets maintes fois abordés que ce soit ici ou sur le Club911.net.. Il n'ya  PLUS AUCUN ECHAPPATOIRE. Tu es français, tu achètes une voiture que tu fais immatriculer en France, si tu te fais prendre en grand excès vitesse, la confiscation peut arriver. Les combines du style la Ferrari est un nom de ma grand-mère de 80 ans, de mon fils de 9 ans ne servent à rien. Une CG n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation.

 

Tous ceux qui ont eu la mauvaise expérience du passage au tribunal te diront qu'il vaut mieux faire profil bas. Lorsque le juge se rend compte qu'il y a tentative délibéré et préméditée de se soustraire à une confiscation en invoquant un montage comme celui que tu viens de citer, tu peux être sûr que la sanction sera d'autant plus forte...

 

[Smoki 593]

Une des possibilités est de faire son immat a l'étranger mais la aussi c'est pas simple !

[cyril1989 32]

En d’autre terme, je m’appel pas Lulu mais j’l’ai dans l’....

 

oups désolé 

 

bon ba on ferra très attention alors

[CHRIS6913 275]

il y a 56 minutes, Smoki a dit :

Une des possibilités est de faire son immat a l'étranger mais la aussi c'est pas simple !

Il faut avoir un logement à l'étranger et il faut ensuite trouver un assureur complaisant. Tous les assureurs français (courtiers) que je connais refusent d’assurer une voiture immatriculée a l’étranger et utilisée en France. 

 

Dans l’école de mon fils il y a un couple qui a 3 voitures immatriculées en Allemagne. Le père m’a expliqué que les autos sont assurées à l’adresse de ses beaux-parents à Munich et que l’assureur ne sais pas que les voitures sont en France sans quoi il résilierait les contrats.

[cyril1989 32]

La quand on parle de défauts d’assurance le jeu n’en vaut pas la peine à mon sens. 

[CHRIS6913 275]

https://auto.bfmtv.com/actualite/une-porsche-flashee-a-163-kmh-sur-une-route-mortelle-limitee-a-80-kmh-1683000.html

 

Cette route nous sommes nombreux dans la région à la prendre et à la connaître.

Un tel excès lors d’un dépassement appuyé aurait pu et pourrait m’arriver plusieurs fois par mois à cet endroit  et je n’ai rien d’un Mad Max sur la route.

 

Le « grand excès » nous  guette tous 

[458 1 266]

 McLaren, Oliv 

ce serait pas notre @Oliv ? 

 

 

[Oliv 8 611]

il y a 2 minutes, 458 a dit :

 McLaren, Oliv 

ce serait pas notre @Oliv ? 

 

 

 

Merci maitre dufour .....

 

[wireliner 30]

Il y a 5 heures, CHRIS6913 a dit :

Dans l’école de mon fils il y a un couple qui a 3 voitures immatriculées en Allemagne. Le père m’a expliqué que les autos sont assurées à l’adresse de ses beaux-parents à Munich et que l’assureur ne sais pas que les voitures sont en France sans quoi il résilierait les contrats.

 En résumé, il faut nous trouver soit une belle Allemande, Italienne ou Espagnole puis se marier! 

[philF355 1 019]

Ou avoir le portable de maitre Dufour.....

[CHRIS6913 275]

il y a une heure, philF355 a dit :

Ou avoir le portable de maitre Dufour.....

Il gagne plus d’argent que de procédures...

[philF355 1 019]

Un peu comme decaumont

[CHRIS6913 275]

il y a 7 minutes, philF355 a dit :

Un peu comme decaumont

Idem 

[Eric77 2 246]

Il y a 21 heures, CHRIS6913 a dit :

 

Sujets maintes fois abordés que ce soit ici ou sur le Club911.net.. Il n'ya  PLUS AUCUN ECHAPPATOIRE. Tu es français, tu achètes une voiture que tu fais immatriculer en France, si tu te fais prendre en grand excès vitesse, la confiscation peut arriver. Les combines du style la Ferrari est un nom de ma grand-mère de 80 ans, de mon fils de 9 ans ne servent à rien. Une CG n'est pas un titre de propriété mais un titre de circulation.

 

Tous ceux qui ont eu la mauvaise expérience du passage au tribunal te diront qu'il vaut mieux faire profil bas. Lorsque le juge se rend compte qu'il y a tentative délibéré et préméditée de se soustraire à une confiscation en invoquant un montage comme celui que tu viens de citer, tu peux être sûr que la sanction sera d'autant plus forte...

 

Ou pas.

C'est simple,tu achêtes ma future voiture et moi la tienne , comme ça pas de vol de l'état pour grand excès de vitesse .

[RedDreams 1 372]

Un lien qui paraît, au premier abord, intéressant... 

https://www.controleradar.org/immatriculation-plaques-lituaniennes

Et un commentaire dans le topic qui l'est tout autant... 

Citation

Un truc pour nouveau riche qui sert à rien, comme la "black card". Le truc ne marche que quand on se prend des pv automatisés (radars), mais comme à faire l'idiot, on le fait de plus en plus et en faisant de moins en moins attention, il y a forcement un jour où ce sont de vrais gendarmes ou policiers en chair et en os, qui vous demandent de vous arrêter au bord de la route...Et quand bien assis dans l'estafette, vous voyez le gendarme revenir en faisant une drôle de tête parce que son systeme de bord lui a retracé vos 250 PV pour excès de vitesse, vos 300 PV pour stationnements non payés et vos 100 feux rouges grillés, alors vous pouvez vous dire que pour vous le Cristal ne coulera pas à flot

à la Voile Rouge cet été...

 

[Compte-Supprimé 32]

Le 01/05/2019 à 15:07, Eric77 a dit :

Ou pas.

C'est simple,tu achêtes ma future voiture et moi la tienne , comme ça pas de vol de l'état pour grand excès de vitesse .

 

Ou la société personnelle ou l'association ? A priori pas de TVS dans ce cas. Mais ça a peut-être déjà été discuté ?

[Eric77 2 246]

il y a 15 minutes, spider9166 a dit :

 

Ou la société personnelle ou l'association ? A priori pas de TVS dans ce cas. Mais ça a peut-être déjà été discuté ?

J'ai bien une assocition pour Kart/ et auto,mais non...elle sera avec une cg Française ou pas.